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Connaissances fondamentales de la médecine chinoise Tronc commun : 1ère année, financement entreprise.

CONTRAT DE FORMATION

Après avoir signé ce contrat, vous serez dirigé vers la page de paiement. Même si vous optez pour un règlement par chèque, vous devez finaliser ce processus en choisissant l’option « règlement par chèque ».

Je suis :

Je suis docteur en médecine

Je suis kinésithérapeute, infirmier(ère)

Je suis dans le paramédical

Je suis ostéopathe, chiropracteur

Je ne suis pas issu du monde médical

PÉRIODE : Année scolaire : 2023-2024

LIEU : Depuis chez vous, en vidéo (e-learning) et en visioconférence (tutorat)

En prévision des cours pratiques en présentiel (2^ème année du tronc commun), veuillez préciser à quel pôle souhaitez-vous être rattaché sous réserve d’un nombre suffisant de participants :

Paris

Lyon

Aix-En-Provence

Rennes

Bordeaux

J'ai bien compris que s'il n'y a pas un nombre suffisant de participants dans le centre de formation que j'ai choisi, je serai rattaché à un autre centre.

TARIF : 3990 €

Choix du règlement :

1 Chèque : Paiement en 1 fois par chèque à l’ordre de : ASMC S.L.U

Vous devez immédiatement envoyer votre chèque à l’adresse suivante :
ASMC
Edifici Eland-Unió
Planta 1 Despatx 5,
Carrer del Fener 11.
AD 500 Andorra la Vella
Principat d’Andorra.

1 Chèque de 3990 € encaissé le 1 septembre 2023.

10 Chèques : Paiement en 10 fois par chèque à l’ordre de : ASMC S.L.U.

Vous devez immédiatement envoyer vos chèques à l’adresse suivante :
ASMC
Edifici Eland-Unió
Planta 1 Despatx 5,
Carrer del Fener 11.
AD 500 Andorra la Vella
Principat d’Andorra.

10 Chèques de 399 € encaissés 1 par mois, tous les 1^ers du mois, à partir du 1^er septembre 2023.

Virement bancaire : Paiement en une seule fois de 3990 €.

Le versement doit être effectif au 1^er septembre 2023.

Le RIB vous sera communiqué à la prochaine étape.

Veuillez nous avertir quand vous avez fait le virement bancaire par mail. Libellez-le de votre nom d’inscrit et avec la mention « TC1-23-Entreprise ». Exemple : Jacques Dujardin TC1-23-Entreprise

Carte bancaire : Paiement en une seule fois de 3990 €. Le paiement doit être effectif au 1er septembre 2023.

Vous recevrez une confirmation de paiement et une facture dès le règlement effectué.

ENGAGEMENTS DE L'ASMC

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à expliquer le fonctionnement de la classe virtuelle et de la visioconférence à travers un document PDF et une petite vidéo tutoriel.

ASMC s’engage à donner un accès illimité aux cours en ligne (e-learning) pendant 2 ans à l’étudiant à compter de la date de la rentrée scolaire, sauf en cas de perturbations techniques et informatiques que le support technique tentera de résoudre au plus vite.

ASMC ou l’enseignant principal s’engage à répondre aux questions de l’étudiant, à travers le forum dédié à la formation ou bien lors des séances de tutorat.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à transmettre les support de cours au fur et à mesure de l'ouverture des différents modules.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à envoyer par courriel le « Certificat des connaissances fondamentales de la médecine chinoise » dans les semaines suivant la fin du cursus des 2 années. Il est obligatoire de suivre la totalité du cursus des « Connaissances fondamentales de la médecine chinoise (2 ans) » et avoir réussi le contrôle continu pour prétendre le recevoir.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à mettre en œuvre un service de qualité sur le plan administratif et pédagogique.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à ne transmettre les données personnelles de l’apprenant à aucun autre organisme ou entreprise. Il utilisera ces données personnelles uniquement pour communiquer avec lui durant la formation. Une newsletter dont l’apprenant peut se désabonner quand il le souhaite lui sera envoyée afin de le tenir informé des nouveautés online, des formations, des livres, des articles, etc.

L’ASMC et ses collaborateurs s’engagent à ce que l’étudiant ait la possibilité d’accéder aux ressources de son cours en permanence durant sa formation (vidéos, support de cours, plan du cours, forum, glossaire, messages, discussions instantanées) sauf en cas de perturbations techniques et informatiques en dehors de notre volonté. Le support technique veille au parfait déroulement de la formation et tente de résoudre les contrariétés techniques au plus vite. Vous pouvez le solliciter par courriel : support@asmc.education

L’administrateur de l’ASMC vérifie l’IP de connexion des participants à la formation.

Tout étudiant ayant transmis son accès à une formation online de l’ASMC à une tierce personne n’ayant pas de droit d’accès, sera exclu définitivement de toutes formations en cours et à venir et ne sera pas remboursé. Une plainte et une poursuite judiciaire seront lancées par la société ASMC.

Dans le cas où un problème technique entrave le bon visionnage de l’examen sur Internet, si le problème technique vient du côté du prestataire de formation (ASMC), et si cette entrave dépasse 1 heure 30 alors le même examen sera reporté à la date choisie par ASMC afin de transmettre l’information qui n’a pas été transmise à cause de l’avarie. Si le problème technique vient du côté de l’apprenant, il repassera l’examen à une date ultérieure défini par l’ASMC. L’apprenant est responsable de sa propre installation informatique et doit veiller au bon fonctionnement de sa connexion internet et de son ordinateur.

Facture de formation : Si le paiement intégral est fait par carte bancaire, la facture sera envoyée quelques minutes après le règlement. Si le paiement intégral est fait par virement bancaire, la facture sera envoyée quand le règlement sera constaté sur le compte. Si le paiement intégral est fait par chèque bancaire, la facture sera envoyée après encaissement du chèque. Dans le cas de paiement fractionné (facilité de paiement), vous recevrez une facture des chèques encaissés en décembre 2023 et juin 2024 pour chaque année comptable. Les tarifs des formations sont en net, les factures établies sont donc en NET.

DOCUMENTS : Quel que soit le cas et la période, aucun document ou chèque n’est renvoyé par courrier postal.

ENGAGEMENTS DE L'ETUDIANT

L’apprenant s’engage à se conformer au présent contrat. Il s’engage, après avoir commencé la formation, à suivre l’intégralité des cours.

Si un cours en présentiel ou en visioconférence n’a pas pu être assuré à cause d’une force majeure comme par exemple grève, confinement, maladie de l’enseignant principal, annulation de son vol ou de son train, etc., empêchant le ou les enseignants d’enseigner, le cours sera reporté à une date ultérieure décidée par les organisateurs de la formation. Si l’apprenant n’est pas disponible à cette nouvelle date, il ne peut pas prétendre à un remboursement, un échange ou un dédommagement d’une quelconque nature.

CANDIDATURE : Elle est recevable à réception du contrat complété, signé et daté, accompagné du règlement total ou du justificatif, selon l'une des 4 options présentées plus haut. Si la candidature est acceptée, le candidat recevra par courriel la lettre de confirmation d’inscription avec toutes les informations utiles.

CONDITIONS SPECIALES : Cette inscription permet d’assister à la formation « Connaissances fondamentales de la médecine chinoise - tronc commun - première année » de chez soi, en vidéo (e-learning) et visioconférence (tutorat), via internet. Les tutorats ne seront pas enregistrés, ils doivent donc être suivie en direct.

L’apprenant s’engage à avoir un comportement poli, courtois, respectueux, avec l’enseignant, les responsables de la partie administrative, technique et les autres apprenants, durant et en dehors du cours en visioconférence. En cas de comportement inapproprié, (insulte, grossièreté, harcèlement de tout type, excès en tout genre, etc.), l’apprenant sera exclu définitivement et ne sera pas remboursé. Nous estimons que la totalité des cours est due dans ce cas.

Selon le code de la propriété intellectuelle consolidé le 11 mai 2018, l’apprenant n’est pas autorisé à enregistrer ce cours, ni en vidéo, ni sous forme audio ou photo ou copie d’écran. Il n’est pas autorisé à transmettre le contenu de la formation ou les supports de cours à une tierce personne, quelle que soit sa forme (audio, vidéo, notes écrites, photos, dessins, copie d’écran, etc.). L’usage de ce cours est strictement personnel. Si vous avez le moindre doute sur ces points cruciaux, contactez-nous. Soyez honnête, soyez éthique, respectez vos enseignants et ceux qui vous permettent d’accéder à une formation de qualité supérieure, confortablement installé de chez vous. Si vous ne vous sentez pas capable de respecter ce point fondamental, d’avoir une attitude éthique et respectueuse, ne vous inscrivez pas.

L’apprenant n’est pas autorisé à créer une formation, un article, une conférence, un livre à partir du contenu de la formation ou des supports de cours.

DESISTEMENT : L’apprenant a 14 jours pour se désister après son règlement. S’il a payé par carte de crédit, le remboursement se fera via le compte bancaire associé à sa carte bancaire. S’il a payé par virement bancaire, le remboursement se fera vers le compte bancaire d’où est parti le virement initial. Dans ce dernier cas, les frais bancaires engendrés par le virement seront à la charge du client. S’il a réglé avec un ou plusieurs chèques, (la date du n° de commande faisant foi), et dans le cas très probable qu’ils ne soient pas encore encaissés ces chèques seront détruits et non pas renvoyés par courrier (photo à l'appui envoyée par WhatsApp ou Signal si l’apprenant le souhaite).

COMMUNICATION : Toute notre communication est réalisée par Internet. L’adresse courriel de l’apprenant notée sur ce contrat, sera la seule enregistrée. Pour entrer en relation avec la personne en charge avec l’aspect administratif, utilisez : secretariat@asmc.education

Pour entrer en relation avec le support technique, utilisez : support@asmc.education

PAIEMENT : Le client doit veiller à un approvisionnement du compte débité ou prévenir l’organisateur en cas de difficulté de paiement. Les frais de retour et représentation de chèque(s) impayé(s) sont à la charge du client. Les frais relatifs à des virements sont en intégralité à la charge de l’émetteur.

Cet enseignement est dispensé, que ce soit à des particuliers pour leur culture, leur usage personnel ou familial ou à des professionnels du secteur sanitaire et social, au titre de la libre circulation des pensées et des opinions (article 12 de la Constitution de la Principauté d'Andorre, article 19 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966 entré en vigueur en 1978 applicable en Andorre, article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme et des libertés fondamentales et article 11 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne) et de la liberté d’enseigner. L’établissement de droit privé Andorran ASMC S.L.U. et ses formateurs ne sont pas responsables de l’utilisation qui serait faite de cet enseignement. Par ailleurs, chaque apprenant devra vérifier s’il a le droit d’appliquer tout ou partie de cet enseignement dans son pays. ASMC S.L.U. est une société de droit privé. En l’état actuel du droit andorran, la formation proposée ne débouche sur aucun diplôme d’Etat.

Cochez les cases si vous êtes en accord avec les termes du contrat. Dans le cas contraire et même en cas de paiement de la formation (et dans ce cas vous serez remboursé), ASMC ne vous donnera pas accès au cours :

Je m’engage à ne pas enregistrer le cours, ni en vidéo, ni en audio, ni en photo, ni en copie d’écran.

Je m’engage à suivre le cours seul et à ne jamais transmettre le contenu de cette formation, quel que soit le support (vidéo, audio, notes écrites, photo, copie d’écran, etc.)

Je certifie sur l’honneur avoir lu et compris les termes de ce contrat, le programme et toutes les informations concernant la formation disponibles sur le site : https://asmc.education/

En accord avec le règlement du Parlement Européen (UE 2016/679) du 25 mai 2018 et du conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement des données à caractères personnelles et sur la libre circulation de ces données :

Je donne mon consentement à l'utilisation de mes données personnelles pour la gestion interne de la société ASMC S.L.U. à des fins administratives et pédagogiques concernant les formations, qu’elles soient en ligne ou en présentiel. Nous vous informons que toutes les données indiquées sont confidentielles. Elles ne seront jamais transmises à une société tierce.

La société ASMC peut aussi m’envoyer des mailings (postaux ou électroniques) informatifs au sujet des formations, livres, articles concernant la médecine chinoise. Je peux me désabonner de ces mailings dès que je le souhaite.

Les données seront traitées dans le local professionnel de ASMC ayant comme adresse Eland-Unio Carrer del Fener 11- 1er étage - porte 5 Andorre La Vella. ASMC peut être contacté sur ce sujet à protection-donnees@asmc.com Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition à l'adresse indiquée ci-dessus en conformité avec la loi 15/2003, du 18 décembre, sur la protection des données à caractères personnelles.

Titre de la Formation : « Connaissances fondamentales de la médecine chinoise - tronc commun - 1^ère année, financement entreprise. »

Avertissement : Ecrivez correctement votre e-mail ou sinon vous n'aurez pas accès à votre formation et le destinataire du courriel erroné aura accès à votre contrat !

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Je conviens que je suis et je comprends qu’il s’agit d’une représentation juridique de ma signature

Adopter et signer

Signé par Direction ASMC
Signé le:7 April 2023

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17 January 2023 21h58 CET

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25 January 2023 23h17 CET

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25 January 2023 23h17 CET

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 37.223.37.206

25 January 2023 23h17 CET

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 37.223.37.206

8 February 2023 18h01 CET

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8 February 2023 18h01 CET

Contact - contact@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 22h51 CET

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - secretariat@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 22h51 CET

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9 March 2023 22h51 CET

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9 March 2023 22h51 CET

Contact - contact@sionneau.com added by Direction ASMC - secretariat@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

7 April 2023 3h42 CET

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7 April 2023 3h42 CET

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